KLIMATYCZNY PANEL OBYWATELSKI Guide pour les mairies

Des panels citoyens sur le climat peuvent être initiés non seulement par des militants, mais également par le maire ou le conseil municipal. Pour protéger le climat au niveau de la ville, il convient de commencer par la préparation d’un plan d’action complet – allant des nouvelles sources d’énergie à l’isolation des bâtiments en passant par la nourriture, et proposer aux panels citoyens de résoudre uniquement les problèmes les plus importants ou les plus controversés.

Grâce à l’organisation du panel citoyen, vous pouvez savoir ce que les citoyens pensent de la protection du climat, ce qu’ils veulent voir introduit dans leur ville et quelles solutions ils sont prêts à accepter. L’un des avantages fondamentaux de l’obtention des recommandations du panel est que vous pourrez ensuite agir conformément aux attentes des résidents, avec le soutien du public pour la mise en œuvre des solutions sélectionnées.

Le panel citoyen est une formule complètement différente des consultations publiques ouvertes, visant à impliquer les résidents dans la prise de décisions. Tout d’abord, les résidents participant au panel se voient transmettre une grande quantité de connaissances – le panel commence par le volet pédagogique. Il y a aussi beaucoup de temps pour délibérer, pour discuter des avantages et des inconvénients des différentes solutions, grâce à quoi les recommandations des panels peuvent être mûrement réfléchies. Toute la formule du panel est conçue de manière à ce que ses recommandations finales soient fiables. 

Ce qui mérite d’être souligné, c’est que la composition du panel peut être considérée comme représentative : c’est un groupe qui a été tiré au sort en tenant compte de critères démographiques. Les membres du panel sont choisis au hasard parmi tous les résidents et seules les personnes ayant reçu une lettre d’invitation peuvent y participer. Il est donc peu probable que, comme cela arrive souvent dans le cadre de consultations publiques ouvertes, les panels fassent intervenir toujours les mêmes personnes.

Les réunions du panel sont animées par des facilitateurs, ce qui crée une ambiance propice au débat. De plus, la reconnaissance des recommandations du panel comme contraignantes, si elles reçoivent le soutien de 80 %, favorise la participation des résidents et renforce le sens des responsabilités.

La principale fonction de la mairie dans le contexte du panel citoyen est de préparer le processus de sélection des coordinateurs, clarifier la portée du sujet du panel (déterminer les problèmes à résoudre), coopérer dans le tirage au sort des panélistes et soit soutenir la promotion du panel, soit organiser la campagne de promotion dans son ensemble, selon le modèle choisi.

Par où commencer ? Idéalement, la mairie organise dans un premier temps un atelier sur les panels citoyens pour le maire, les conseillers municipaux et les personnes clés de l’hôtel de ville. C’est l’occasion d’en apprendre davantage sur le fonctionnement pratique de la démocratie délibérative. Et le bon moment pour poser des questions, comprendre tous les détails et être confiant lors du lancement du panel. La bonne préparation de la mairie en vue du panel est très importante.

Une fois que le maire ou le conseil municipal a décidé qu’un panel citoyen sur le climat sera organisé dans votre ville, l’étape suivante consiste à déterminer les problèmes spécifiques qu’il traitera. Il est bon d’organiser un atelier de travail avec des représentants d’organisations non gouvernementales et des experts externes pour déterminer l’objet du panel d’une manière collégiale. Il est important que certaines questions bénéficient d’un large soutien du public.

Une autre chose à faire est de sélectionner une équipe de coordinateurs du panel. Les coordinateurs peuvent être choisis par la mairie via un concours ouverts aux organisations non gouvernementales ou par le biais d’une demande de propositions. Il est bon de spécifier à l’avance le budget alloué au panel afin que les soumissionnaires ne se fassent pas concurrence sur les prix. Il est préférable que le concours permette de sélectionner l’organisation ou l’entreprise qui dirigera le panel au mieux, et non le moins cher.

La mairie est-elle directement impliquée dans le panel ? Oui, il y a tout un éventail de possibilités. Au début, la mairie peut proposer des thèmes pour le volet pédagogique et des experts qui les présenteront. Habituellement, le programme prévoit une présentation par la mairie de ses activités en cours et des plans pour l’avenir. La mairie peut également proposer des solutions et commenter les suggestions d’autres intervenants. Dans un second temps, la mairie calcule les coûts estimatifs des propositions soumises afin que les panélistes connaissent l’ampleur des dépenses à prévoir et vérifie si la mise en œuvre de chaque proposition est légale.

Bien que la mairie passe une commande pour l’organisation du panel, les décisions finales concernant son déroulement et son agenda appartiennent aux coordonnateurs dont l’indépendance est l’une des règles de base. Par exemple, la mairie peut soumettre des candidatures d’experts pour la section pédagogique, mais ce sont les coordinateurs qui décident qui sera finalement choisi. C’est un peu comme confier sa voiture à un garagiste pour une revue technique : bien que nous payions pour l’opération, quelqu’un d’autre décide si le véhicule est en bonne condition. L’indépendance des coordinateurs renforce la confiance des résidents dans l’ensemble du processus et vise également à traiter toutes les parties de manière équitable.

La dernière étape consiste à mettre en œuvre des recommandations, ce qui reste, bien sûr, du ressort de la mairie. Il est à décider si la coordination de la mise en œuvre des recommandations sera assurée par un fonctionnaire de la mairie ou par une société externe. Ou peut-être une cellule spéciale sera créée à cet effet ? Il convient de veiller à ce que l’ensemble du processus se déroule de manière totalement transparente – un site web devrait présenter un plan de mise en œuvre de toutes les recommandations, des informations sur les personnes responsables, ainsi que des précisions sur le stade de la mise en œuvre de chaque recommandation. Une bonne pratique à ce stade est la nomination par le maire d’une équipe de surveillance indépendante qui supervisera la mise en œuvre des recommandations.